Mentions légales - Ensemble pour Bouray

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1. Éditeur du site

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Le site Ensemble pour Bouray est édité par :
ENSEMBLE POUR BOURAY
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Adresse : [à compléter si souhaité]
E-mail : liste.epb@gmail.com
Représentant légal : [Nom du représentant du collectif]

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2. Directeur·trice de la publication

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Le / La Président(e) ou représentant(e) légal(e) de l’association ENSEMBLE POUR BOURAY
Contact : liste.epb@gmail.com

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3. Hébergement du site

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Le site est hébergé par :
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Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
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4. Propriété intellectuelle

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L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure) est :

• soit la propriété exclusive d’ENSEMBLE POUR BOURAY,

• soit utilisé avec autorisation de leurs titulaires de droits.

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5. Responsabilité

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• ENSEMBLE POUR BOURAY fait tout son possible pour assurer la mise à jour des informations publiées.

• Cependant, l’association ne pourra être tenue responsable en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité du site.

• Des liens externes peuvent être proposés : l’association n’est pas responsable du contenu des sites tiers.

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6. Données personnelles

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Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au RGPD et à la loi Informatique & Libertés.

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8. Litiges – Droit applicable

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9. Informations spécifiques concernant un site municipal / politique locale

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Le site n’est pas un service officiel de la mairie mais un site d’information géré par le collectif ENSEMBLE POUR BOURAY dans le cadre de la vie locale.
Ce site ne constitue pas un service public, mais un espace d’information associative.